STATUTS DES RED TIGERS DE LAUSANNE

DENOMINATION, BUTS ET SIEGE

Art. 1 – Dénomination

Il a été fondé ce jour, sous la dénomination RED TIGERS LAUSANNE, une association sportive à but non lucratif groupant des personnes motivées à la pratique du hockey sur glace.

Elle est régie par les présents statuts au sens des articles 60 et suivants du CCS.

Art. 2 – Siège

Elle a son siège à Lausanne.

Art. 3 – Buts

Les buts de l’association sont les suivants :

·         Pratique du hockey sur glace quelques matchs par saison dans un esprit amical et fair-play

·         Organisation de diverses activités

Art. 4 – For juridique

Le for juridique est à Lausanne.

MEMBRES

Art. 5 – Membres actifs - Définition

Sont considérés comme membres actifs tous les joueurs de l’association.

Art. 6 – Droit de vote

Chaque membre actif a droit de vote à l’Assemblée générale.

Art. 7 – Assurances

Chaque membre actif doit être au bénéfice d’une assurance RC privée et d’une assurance LAA.

Art. 8 – Equipement

Chaque membre actif doit s’équiper entièrement par ses propres moyens, patins et crosse compris.

Le Comité se réserve le droit de ne pas le faire jouer en cas de protections insuffisantes.

Art. 9 – Membres passifs

Toute personne ne désirant pas pratiquer le hockey sur glace peut également faire partie de l’association.

Aucun droit de vote ne lui est attribué lors de l’Assemblée générale.

Elle participe aux manifestations organisées par les RED TIGERS LAUSANNE.

Art. 10 – Membres d’honneur

Tout membre actif ne pouvant plus jouer au hockey sur glace et ayant rendu service à l’association devient membre d’honneur sur proposition du Comité.

Un droit de vote lui est conféré lors de l’Assemblée générale.

RESPONSABILITES

Art. 11

Seuls les actifs de l’association engagent celle-ci.

Art. 12

L’association décline toute responsabilité en cas de vol ou d’accident.

Art. 13

L’association est valablement engagée par la signature collective à deux des membres du Comité.

ADHESION ET DEMISSION

Art. 14 – Adhésion

Toute personne peut demander son adhésion à l’association. Celle-ci doit être parrainée par un membre.

L’effectif des membres actifs ne doit pas dépasser 21 joueurs, dont 1 gardien.

Art. 15 – Cotisation et finance d’inscription

Chaque membre actif doit s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée par l’Assemblée générale.

Les membres doivent s’acquitter d’une finance d’inscription fixée par l’Assemblée générale.

Art. 16 – Démission

La démission d’un membre se fait par écrit au siège des RED TIGERS LAUSANNE pour la fin d’un exercice, soit le 31 juillet de chaque année.

Le membre démissionnaire s’acquittera de la cotisation impayée de la saison écoulée.

Art. 17 – Exclusion

L’exclusion d’un membre peut être prononcée par l’Assemblée générale, cette dernière se réservant le droit de ne pas indiquer les motifs.

Art. 18 – Maillots

L’association fournit les maillots nominatifs moyennant une participation fixée par le Comité.

ORGANISATION ET FINANCEMENT DES MANIFESTATIONS

Art. 19 – Lieu des matchs

Les matchs de hockey sur glace ont lieu en priorité à Lausanne à la patinoire de Malley selon les heures de glace disponibles.

Art. 20 – Participation financière

Une participation financière est demandée aux membres actifs pour la location de la patinoire et de l’entretien des maillots.

Art. 21 – Adversaires

Les équipes adverses devront si possible être composées de supporters ou de clubs ne faisant pas partie d’un club agréé par la LSHG.

Art. 22 – Maillots

Les maillots restent la propriété des RED TIGERS LAUSANNE, un rachat éventuel de ceux-ci est possible selon entente avec le Comité.

Art. 23 – Ressources

Les ressources sont assurées par :

·         Les cotisations

·         Les finances d’inscriptions

·         Les dons

·         Les sponsors

·         Les recettes des activités diverses

Art. 24 – Organisation

Les organes des RED TIGERS LAUSANNE sont :

1.      L’Assemblée générale

2.      Le Comité

3.      Les vérificateurs de comptes

Art. 25 – Assemblée générale

L’Assemblée générale ordinaire est convoquée par le Comité et par écrit au plus tard un mois avant le début de la saison. Cette convocation comportera l’ordre du jour.

Le Comité peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire si des circonstances particulières l’exigent.

Sur demande de la moitié des membres ayant droit de vote, le Comité doit convoquer une Assemblée générale extraordinaire.

Art. 26 – Compétences de l’Assemblée générale

Les compétences de l’Assemblée générale sont :

·         Nomination du Président

·         Nomination du Comité

·         Nomination des membres

·         Nomination des vérificateurs des comptes

·         Approbation des comptes

·         Fixation du montant de la cotisation et de la finance d’inscription

·         Adoption et modification des dispositions statutaires

·         Admission et exclusion des membres

·         Dissolution de l’association

Chaque membre actif et d’honneur ont droit à une voix.

La dissolution ou la transformation du but social doit se faire à la majorité des membres présents ayant le droit de vote.

Aucune décision ne peut être prise par l’Assemblée générale sur des objets ne figurant pas à l’ordre du jour.

Toute proposition doit être faite par écrit au Comité au moins 15 jours avant l’Assemblée générale.

Art. 27 – Comité

Le comité est composé de 5 membres :

·         Un président

·         Un vice-président

·         Un caissier

·         Un secrétaire

·         Un membre adjoint

Le comité se répartit les différentes charges.

Il est élu pour une année. Ses membres sont immédiatement rééligibles.

Art. 28 – Compétences du Comité

Les compétences du Comité sont :

·         La gestion des affaires

·         La représentation de l’association auprès de tiers

·         L’organisation de diverses activités

·         La convocation aux assemblées générales et extraordinaires

·         L’administration des biens de l’association.

Art. 29 – Vérificateurs des comptes

Les vérificateurs des comptes sont composés de deux membres et un suppléant. Ils sont élus pour une période de deux ans. Ses membres sont immédiatement rééligibles.

DISPOSITIONS FINALES

Art. 30 – Décisions

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents

Art. 31 – Entrée en vigueur

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée de fondation du 24 février 1997.

Ils entrent en vigueur avec effet immédiat.

RED TIGERS LAUSANNE

Les membres fondateurs

Roland CORBAZ

Olivier FAHRNY

Bertrand LANDRY

Frédéric NEUHAUS

Pascal SIEGLER

Lausanne, le lundi 24 février 1997